Règlement intérieur

Article 1 — Objet et champ d'application

Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée par Keyz Formation, quels que soient le lieu et les modalités de formation.

Article 2 — Assiduité et ponctualité

La présence aux sessions de formation est obligatoire. Les retards et absences doivent être justifiés. Les absences non justifiées sont signalées au financeur le cas échéant.

Article 3 — Comportement

Les stagiaires doivent adopter un comportement respectueux envers les formateurs, le personnel et les autres stagiaires. Tout comportement inapproprié pourra entraîner l'exclusion.

Article 4 — Hygiène et sécurité

Les stagiaires doivent respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux. Il est interdit de fumer dans les locaux. L'usage d'alcool ou de stupéfiants est strictement interdit.

Article 5 — Utilisation du matériel

Le matériel mis à disposition (véhicules, ordinateurs, supports) doit être utilisé avec soin. Toute détérioration volontaire pourra engager la responsabilité du stagiaire.

Article 6 — Véhicules de formation

Les véhicules de formation sont équipés de double commande. Le formateur est seul habilité à décider de l'aptitude d'un stagiaire à conduire. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire.

Article 7 — Sanctions

En cas de manquement au règlement, les sanctions suivantes pourront être appliquées : avertissement écrit, exclusion temporaire, exclusion définitive.

Article 8 — Réclamations

Tout stagiaire peut formuler une réclamation via le formulaire en ligne ou par courrier. Les réclamations sont traitées sous 10 jours ouvrés.

Article 9 — Représentation des stagiaires

Pour les formations d'une durée supérieure à 500 heures, un délégué des stagiaires est élu.

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